1. Objet et acceptation

Bienvenue sur Itinego. En accédant à https://itinego.com ou à nos applications mobiles (ci-après collectivement le « Service »), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

Les présentes CGU constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et Itinego. Pour toute question : itinegocom@gmail.com.

2. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification substantielle sera notifiée par email ou notification in-app au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation du Service après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation des nouvelles CGU. En cas de désaccord, vous devez cesser d'utiliser le Service et pouvez supprimer votre compte.

3. Création de compte et responsabilités

L'accès à la plupart des fonctionnalités requiert la création d'un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants. Vous êtes responsable de toute activité effectuée sous votre compte.

Tout accès non autorisé doit être signalé immédiatement à itinegocom@gmail.com.

4. Services et éligibilité

Le Service propose des outils de création, gestion et partage d'itinéraires de voyage personnalisés. Des fonctionnalités premium sont disponibles via des abonnements payants.

Pour utiliser le Service, vous devez avoir au moins 16 ans (ou l'âge du consentement numérique dans votre pays). Les utilisateurs mineurs doivent obtenir le consentement vérifiable d'un parent ou tuteur légal. Nous ne collectons pas sciemment les données d'enfants de moins de 13 ans (COPPA) ou de moins de 16 ans (RGPD) sans consentement parental.

5. Abonnements et facturation

Les abonnements payants sont facturés d'avance sur une base mensuelle ou annuelle selon la formule choisie. L'abonnement se renouvelle automatiquement sauf résiliation avant la date de renouvellement. En fournissant vos coordonnées de paiement, vous autorisez Itinego à débiter les frais applicables.

Nous utilisons des prestataires de paiement tiers : Stripe (web / Android), Apple In-App Purchase et RevenueCat (iOS). Leurs conditions générales et politiques de confidentialité s'appliquent également.

En cas d'échec de paiement, nous pouvons suspendre l'accès aux fonctionnalités premium jusqu'au règlement du solde impayé.

6. Essais gratuits

Des essais gratuits peuvent être proposés. Sauf résiliation avant la fin de la période d'essai, votre abonnement sera automatiquement converti en abonnement payant. Nous vous en informerons par email avant l'expiration de la période d'essai.

7. Remboursements, résiliation et droit de rétractation

Consommateurs UE / EEE Conformément à la directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date d'achat, sauf si vous avez expressément demandé que l'exécution du Service commence pendant ce délai. Si le Service a déjà commencé, vous restez redevable du coût proportionnel de la partie du Service fournie. Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous à itinegocom@gmail.com dans les 14 jours suivant l'achat.

Autres utilisateurs Les achats et abonnements sont généralement non remboursables, sauf disposition légale contraire. Nous pouvons accorder des remboursements discrétionnaires au cas par cas.

Comment résilier votre abonnement :

• iOS : Réglages → [Votre nom] → Abonnements → Itinego → Annuler
• Android : Google Play → Abonnements → Itinego → Annuler
• Web : Profil → Facturation → Annuler l'abonnement

La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours.

8. Contenu généré par les utilisateurs

En téléchargeant des itinéraires, images, avis ou tout autre contenu (« Contenu »), vous déclarez en être propriétaire ou disposer des droits nécessaires, et vous accordez à Itinego une licence non exclusive, libre de redevances, mondiale et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, afficher et distribuer votre Contenu, uniquement dans le but d'exploiter et d'améliorer le Service.

Vous conservez la propriété de votre Contenu. Itinego se réserve le droit de supprimer tout Contenu violant les présentes CGU, la loi ou les droits de tiers, sans préavis.

9. Comportements interdits

Il vous est interdit :

• De violer toute loi locale, nationale ou internationale applicable.
• De partager du contenu illicite, préjudiciable, diffamatoire, discriminatoire ou à caractère sexuel explicite.
• D'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
• De procéder à de la rétro-ingénierie ou de décompiler le Service.
• D'utiliser des outils automatisés (robots, scrapers) sans autorisation écrite.
• De porter atteinte à la sécurité ou à l'infrastructure du Service.
• De vous livrer à des transactions frauduleuses.
• D'envoyer des communications commerciales non sollicitées (spam).
• De contourner les contrôles d'accès ou les limites d'abonnement.

Toute violation peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte, sans préjudice de tout recours légal.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de la plateforme — textes, graphismes, logos, logiciels, design — sont la propriété de Itinego ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune licence n'est accordée pour reproduire, modifier ou distribuer nos contenus sans autorisation écrite préalable.

Le contenu généré par les utilisateurs reste leur propriété intellectuelle, sous réserve de la licence accordée à la section 8.

11. Fonctionnalités IA — Avertissement important

Itinego utilise l'intelligence artificielle pour générer des suggestions de voyage, des plans d'itinéraires et des recommandations de destinations. Les contenus générés par l'IA peuvent être inexacts, incomplets ou périmés.

Nous ne garantissons pas l'exactitude des recommandations IA concernant les conditions de sécurité, les exigences de visa, les alertes sanitaires, les restrictions de voyage, les tarifs ou les horaires d'ouverture. Vérifiez toujours les informations critiques auprès des sources officielles et de professionnels du voyage agréés.

Itinego n'est pas une agence de voyage agréée et ne fournit pas de conseils professionnels en matière de voyage. L'utilisation des fonctionnalités IA se fait entièrement à vos risques et périls.

12. Liens affiliés et partenariats commerciaux

Le Service peut afficher des liens affiliés ou des contenus sponsorisés provenant de partenaires voyages, hôtels, tour-opérateurs et autres tiers. Itinego peut percevoir une commission si vous effectuez un achat via ces liens. Cela n'affecte pas le prix que vous payez. Toutes les relations commerciales sont divulguées conformément aux lignes directrices de la FTC (USA) et à la directive 2005/29/CE (UE). Itinego n'est pas responsable des produits ou services tiers accessibles via ces liens.

13. Services et liens tiers

Le Service intègre ou renvoie vers des services tiers (Mapbox, MapTiler, Google, Stripe, etc.). Itinego n'est pas responsable des contenus, pratiques de confidentialité ou de la disponibilité de ces services tiers. Leur utilisation est régie par leurs propres conditions générales.

14. Exclusion de garanties

LE SERVICE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE OU DE NON-CONTREFAÇON.

Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou de virus.

15. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ITINEGO NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, D'ACHALANDAGE OU D'AUTRES PERTES INCORPORELLES.

Notre responsabilité totale cumulée envers vous pour toute réclamation découlant des présentes CGU ou du Service ne saurait dépasser le plus élevé des montants suivants : (a) le total des sommes payées par vous à Itinego au cours des douze (12) mois précédant la réclamation, ou (b) 100 €.

Avis aux consommateurs européens : Rien dans les présentes CGU ne limite ou n'exclut notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence, de fraude, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.

16. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir indemneItinego, ses dirigeants, employés et agents de toute réclamation, dommage, perte, responsabilité et dépense (y compris les honoraires d'avocat) résultant de : (a) votre utilisation ou mauvais usage du Service ; (b) votre Contenu ; (c) votre violation des présentes CGU ; ou (d) votre violation des droits d'un tiers.

17. Résiliation et suppression des données

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte à tout moment en cas de violation des présentes CGU, sans préavis et sans responsabilité.

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment via Profil → Paramètres → Supprimer le compte. À la suppression du compte, nous supprimerons ou anonymiserons vos données personnelles dans un délai de 30 jours, sous réserve des obligations légales de conservation (voir Politique de confidentialité, section 7).

Les sections 8, 10, 11, 14, 15, 16, 19, 20 et 21 survivent à la résiliation.

18. Résolution des litiges et arbitrage

Résolution informelle. Avant d'engager toute procédure formelle, vous acceptez de nous contacter à itinegocom@gmail.com pour tenter de résoudre le litige à l'amiable dans un délai de 30 jours.

Arbitrage contraignant (utilisateurs américains). Si la résolution informelle échoue, tout litige sera résolu par arbitrage contraignant final administré par l'American Arbitration Association (AAA) selon ses règles d'arbitrage des consommateurs, et non devant un tribunal. L'arbitrage sera conduit en anglais, sur une base individuelle uniquement.

Renonciation aux recours collectifs. VOUS ET ITINEGO CONVENEZ QUE CHAQUE PARTIE NE PEUT SOUMETTRE DES RÉCLAMATIONS QU'À TITRE INDIVIDUEL, ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE DU GROUPE DANS TOUTE PROCÉDURE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE.

Consommateurs UE / EEE. Rien dans cette section n'empêche les consommateurs européens de saisir les juridictions nationales compétentes ou la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

19. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Consommateurs UE : Indépendamment de ce qui précède, les consommateurs européens bénéficient des dispositions impératives de protection des consommateurs de leur pays de résidence. Consommateurs américains : Les dispositions impératives de protection des consommateurs de votre État (ex. : Californie) s'appliquent également lorsque la législation locale l'exige.

20. Dispositions générales

• Divisibilité : Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.
• Renonciation : Le fait pour Itinego de ne pas exercer un droit ne vaut pas renonciation à ce droit.
• Intégralité de l'accord : Les présentes CGU et notre Politique de confidentialité constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Itinegoconcernant le Service.
• Force majeure : Itinego ne saurait être tenu responsable des retards ou manquements résultant de causes indépendantes de notre volonté raisonnable (catastrophes naturelles, actes gouvernementaux, pannes Internet, pandémies).
• Cession : Vous ne pouvez pas céder vos droits au titre des présentes CGU. Itinego peut céder les présentes CGU dans le cadre d'une fusion, acquisition ou cession d'actifs.
• Langue : En cas de contradiction entre la version française et toute traduction, la version française prévaut pour les utilisateurs européens.

21. Contact

Pour les questions juridiques : itinegocom@gmail.com
Pour le support général : itinegocom@gmail.com

1. Introduction et responsable du traitement

Itinego s'engage à protéger vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), au California Consumer Privacy Act (CCPA) et aux autres lois sur la protection de la vie privée applicables.

Responsable du traitement : WILLIAM TAN (SAS), 1 Rue Georges Bizet, 77185 Lognes, France.
Contact protection des données : itinegocom@gmail.com

2. Données collectées

• Données de compte : Nom, adresse email, photo de profil (si fournie via Google OAuth).
• Données de paiement : Adresse de facturation, 4 derniers chiffres de carte (stockés par Stripe / Apple / Google — nous ne stockons pas les coordonnées complètes de paiement).
• Données d'utilisation : Pages visitées, fonctionnalités utilisées, type d'appareil, système d'exploitation, navigateur, adresse IP, horodatages de session.
• Données de localisation : Localisation approximative déduite de l'adresse IP ; localisation GPS précise uniquement si vous accordez l'autorisation dans l'application mobile.
• Contenu utilisateur : Itinéraires, lieux, photos, notes et tout autre contenu que vous créez ou téléchargez.
• Données d'interaction IA : Requêtes et réponses générées via les fonctionnalités IA.
• Communications : Emails et messages que vous nous adressez.

3. Bases légales du traitement (Art. 6 RGPD)

• Exécution du contrat (Art. 6(1)(b)) : Fourniture du Service, gestion du compte, traitement des paiements, gestion des abonnements.
• Intérêts légitimes (Art. 6(1)(f)) : Sécurité et prévention de la fraude, amélioration du Service, analyses, développement produit.
• Obligation légale (Art. 6(1)(c)) : Registres fiscaux, obligations comptables, réponse aux demandes légales des autorités.
• Consentement (Art. 6(1)(a)) : Communications marketing (opt-in), cookies et traceurs non essentiels. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

4. Utilisation de vos données

• Fournir, exploiter et améliorer le Service.
• Traiter les transactions et gérer les abonnements.
• Personnaliser votre expérience et proposer des fonctionnalités IA.
• Envoyer des emails transactionnels (compte, facturation) et, avec votre consentement, des communications marketing.
• Détecter et prévenir les fraudes, abus et menaces de sécurité.
• Respecter nos obligations légales.
• Analyser des données d'utilisation agrégées et anonymisées à des fins d'amélioration produit.

5. Partage des données et sous-traitants

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles. Nous les partageons uniquement avec :

• Supabase (base de données, authentification) — États-Unis
• Vercel (hébergement web) — États-Unis
• Stripe (traitement des paiements) — États-Unis
• Apple / Google (achats in-app) — États-Unis
• RevenueCat (gestion des abonnements) — États-Unis
• Mapbox (cartes interactives) — États-Unis
• MapTiler (tuiles cartographiques) — République tchèque (UE)
• OpenAI / Anthropic / Google / Groq / xAI (fonctionnalités IA) — États-Unis
• Autorités légales — si requis par la loi ou une décision de justice.

Tous les sous-traitants sont liés par des accords de traitement des données et sont tenus de traiter vos données conformément à la réglementation applicable.

6. Transferts internationaux de données

La plupart de nos prestataires étant établis aux États-Unis, vos données peuvent être transférées et traitées dans des pays hors de l'Espace Économique Européen (EEE). Ces transferts sont encadrés par des Clauses Contractuelles Types (CCT) approuvées par la Commission européenne, ou d'autres mécanismes de transfert approuvés. Vous pouvez obtenir une copie des CCT applicables en contactant itinegocom@gmail.com.

7. Durées de conservation

• Données de compte et de profil : Durée du compte + 3 ans après suppression (résolution des litiges).
• Données de paiement et de facturation : 10 ans (obligations comptables françaises / fiscales).
• Logs techniques : 12 mois.
• Données de conversation IA : 90 jours, sauf demande de suppression anticipée.
• Registres de consentement marketing : Jusqu'au retrait du consentement + 3 ans.

Au-delà de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées de manière sécurisée.

8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données, notamment le chiffrement en transit (TLS) et au repos, des contrôles d'accès et des audits de sécurité réguliers. En cas de violation de données personnelles présentant un risque pour vos droits et libertés, nous notifierons l'autorité de contrôle compétente dans les 72 heures et vous en informerons dans les meilleurs délais, conformément aux articles 33 et 34 du RGPD.

9. Vos droits

Selon votre localisation, vous disposez des droits suivants :

• Accès : Obtenir une copie des données personnelles que nous détenons vous concernant.
• Rectification : Corriger des données inexactes ou incomplètes.
• Effacement (« droit à l'oubli ») : Demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
• Limitation : Demander la restriction du traitement de vos données dans certaines circonstances.
• Portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine.
• Opposition : Vous opposer au traitement fondé sur les intérêts légitimes ou au marketing direct.
• Retrait du consentement : Retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.
• CCPA (Californie) : Droit de savoir, droit de suppression, droit d'opt-out de la vente (nous ne vendons pas vos données), droit à la non-discrimination pour l'exercice de vos droits.

Pour exercer vos droits, contactez itinegocom@gmail.com. Nous répondrons dans un délai de 30 jours (RGPD) ou 45 jours (CCPA), éventuellement prolongé une fois si nécessaire.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente. En France : CNIL (cnil.fr). En dehors de France, auprès de l'autorité de protection des données de votre pays de résidence.

10. Protection des mineurs

Le Service n'est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans (COPPA) ni de moins de 16 ans (RGPD). Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d'enfants en dessous de ces âges sans consentement parental vérifiable. Si nous constatons avoir collecté de telles données, nous les supprimerons rapidement. Les parents ou tuteurs légaux qui estiment que leur enfant nous a fourni des données doivent contacter itinegocom@gmail.com.

11. Traitement des données par l'IA

Lorsque vous utilisez les fonctionnalités IA, vos entrées (requêtes, données d'itinéraire) sont transmises à des prestataires d'IA tiers (OpenAI, Anthropic, Google, etc.) pour traitement. Ces prestataires n'utilisent pas vos données pour entraîner leurs modèles dans le cadre de nos accords avec eux. Les données de conversation IA sont conservées 90 jours. Vous pouvez en demander la suppression à tout moment.

12. Modifications de la politique

Nous vous informerons des modifications substantielles de la présente Politique de confidentialité par email ou notification in-app au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. La date de « Dernière mise à jour » en haut de cette page indique la révision la plus récente.

Agent DMCA désigné

Itinego respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et se conforme au Digital Millennium Copyright Act (17 U.S.C. § 512). Si vous estimez qu'un contenu du Service viole vos droits d'auteur, veuillez adresser un avis de retrait écrit à notre Agent désigné :

Agent DMCA : [NOM DU RESPONSABLE À COMPLÉTER]
Email : itinegocom@gmail.com
Adresse : [ADRESSE PHYSIQUE À COMPLÉTER]

Informations requises pour l'avis

• Votre signature physique ou électronique.
• Identification de l'œuvre protégée que vous estimez violée.
• Identification du contenu litigieux et de son emplacement sur le Service.
• Vos coordonnées (adresse, téléphone, email).
• Une déclaration de bonne foi indiquant que l'utilisation n'est pas autorisée.
• Une déclaration, sous peine de parjure, attestant l'exactitude des informations.

Contre-avis et contrevenants répétés

Si vous estimez qu'un contenu a été retiré par erreur, vous pouvez soumettre un contre-avis à itinegocom@gmail.com conformément à 17 U.S.C. § 512(g)(3).

Itinego suspendra les comptes des utilisateurs identifiés comme contrevenants répétés aux droits d'auteur.

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Catégories de cookies utilisés

• Strictement nécessaires : Indispensables au fonctionnement du Service (gestion de session, authentification). Aucun consentement requis.
• Fonctionnels : Mémorisation de vos préférences (langue, style de carte). Consentement requis.
• Analytiques : Compréhension des interactions des utilisateurs avec le Service (données agrégées et anonymisées). Consentement requis.
• Marketing : Suivi des visites pour afficher des publicités pertinentes. Consentement requis. Nous n'utilisons pas actuellement de cookies marketing.

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