Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : WILLIAM TAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : [À compléter]
Siège social : 1 Rue Georges Bizet, 77185 Lognes, France
SIRET : 845 107 614 00016
RCS : [À compléter]
N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
Email : itinegocom@gmail.com

2. Directeur de la publication

William TAN, représentant légal de WILLIAM TAN SAS.

3. Hébergeurs

Le Service est hébergé chez les prestataires d'infrastructure suivants :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com (hébergement de l'application web).
• Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com (base de données, authentification, stockage).

4. Protection des données personnelles

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles, à vos droits au titre du RGPD et du CCPA, aux transferts internationaux, au traitement des données par l'IA et aux décisions automatisées sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Délégué à la protection des données (DPO) : Non désigné à ce jour. WILLIAM TAN SAS n'est pas soumise à l'obligation de désigner un DPO au titre de l'article 37 du RGPD. Pour toute demande relative à la protection des données, contactez itinegocom@gmail.com.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (marques, logos, contenus éditoriaux, logiciels, design, photographies autres que celles téléversées par les utilisateurs) sont la propriété de WILLIAM TAN SAS ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution requiert une autorisation écrite préalable. Le régime des contenus générés par les utilisateurs et des contenus générés par IA est défini dans les sections correspondantes de nos Conditions générales d'utilisation (voir sections 8 et 23).

6. Signalement de contenu illicite (DSA)

Conformément aux articles 11, 12 et 16 du règlement (UE) 2022/2065 (« règlement sur les services numériques »), notre point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs, ainsi que l'adresse de signalement de contenus prétendument illicites, est : itinegocom@gmail.com. La procédure de signalement est détaillée à la section 25 de nos Conditions générales d'utilisation.

7. Transparence sur les fonctionnalités IA

Le Service utilise l'intelligence artificielle générative (OpenAI, Anthropic, Google, Groq, xAI via la Vercel AI Gateway) pour produire des suggestions de voyage et des itinéraires. Les détails sur les fournisseurs utilisés, le traitement des données et vos droits au titre de l'article 50 du règlement européen sur l'IA sont précisés à la section 22 de nos Conditions générales d'utilisation.

8. Médiation de la consommation

Les informations relatives à la médiation de la consommation (art. L. 612-1 du Code de la consommation) sont précisées à la section 24 de nos Conditions générales d'utilisation. Les consommateurs UE peuvent également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : itinegocom@gmail.com.